Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES TOURTES
Numéro de dépôt :
1008038
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LES TOURTES
Déposée le 14 janvier 1977 par RAGUENOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU LES TOURTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES TOURTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LES TOURTES est expirée depuis le 14 janvier 1987.
RAGUENOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013